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L'ITT : L'Incapacité Totale de Travail et le retentissement fonctionnel des violences

L'évaluation de l'ITT est médicale et s'applique à toutes les fonctions de la personne, peu importe son statut socio-professionnel (elle concerne une personne avec ou sans activité professionnelle). L'incapacité concerne la durée de la gêne notable dans les activités quotidiennes et usuelles de la victime : manger, dormir, se laver, s'habiller, faire ses courses, se déplacer, etc...

L'estimation de l'ITT n'a pas de lien avec la durée d'un éventuel arrêt de travail ou d'une hospitalisation. Contrairement à ce qu'elle laisse entendre, l'Incapacité Totale de Travail ne correspond pas à une incapacité absolue; ce qui signifie que la victime peut être gênée pour certains gestes, mais pas tous les gestes de la vie quotidienne.

Cette estimation concerne le retentissement fonctionnel et psychologique des violences. Le retentissement psychologique peut être évident d'emblée ou n'être que suspecté. Dans ce cas, il faut émettre des réserves quant à l'évolution du retentissement et indiquer qu'un nouvel examen sera nécessaire à distance des faits, éventuellement par un médecin spécialisé pour déterminer l'ITT. Il est important de tenir compte de l'état de la victime antérieur aux faits.

Le retentissement fonctionnel des violences peut être évalué à l'aide du tableau suivant :